Veradoclub France
17 Mai 2024 18:45:29 *
avatar Bienvenue, Invité. Veuillez vous connecter ou vous inscrire.

Connexion avec identifiant, mot de passe et durée de la session
Nouvelles: Fanions VCF - Il reste un petit stock de 10 fanions blancs et de 8 fanions noirs à la date du 13 mars 2024. Il est toujours possible de s'en procurer auprès d'Antony (Sveti) en MP  Voir => ICI ...
 
   Forum   Aide Identifiez-vous Inscrivez-vous  
Veradoclub France  > SECTION BATEAUX A MOTEUR - C'est ici que ça se passe ! > TOUT SAVOIR SUR LA REGLEMENTATION : REMORQUE, NAUTIQUE ... > radiation de pavillon ?
Pages: [1]   Bas de page
  Imprimer  
Auteur Fil de discussion: radiation de pavillon ?  (Lu 5246 fois)
0 Membres et 1 Invité sur ce fil de discussion.
Renaud
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 1860


Renaud
Posteur à 27%


Firefox 124.0
Android
« le: 25 Septembre 2015 10:31:43 »
Bonjour à tous,

Suite à la remotorisation de mon boat, j'ai demandé la mise à jour de mon acte de francisation. J'ai envoyé tous les papiers et les douanes m'annonce que mon bateau n'est plus soumis à la francisation (- 7m, moins de 22 CV) et qu'à ce titre, je dois en demander la radiation pour obtenir une simple carte de circulation.

Qu'en pensez-vous ? Aucun intérêt à ce que je demande à conserver un acte de francisation ? (navigation en dehors des eaux nationales par exemple ?).

Merci de vos retours.
Journalisée
Flyer 8.8 Sundeck - Carnon
calouemm
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 1007


Posteur à 23%


Chrome 124.0.0.0
Win 64
« Répondre #1 le: 25 Septembre 2015 10:40:43 »
Salut Renaud,

Je pense pas qu'il y ai de raison à garder un acte de francisation. De toute façon, avec ta carte de circulation, tu doit pouvoir allez à l'étranger, au moins en Europe.

Au faite je n'ai pas suivi, ta remotorisation te satisfait complètement? Tu n'attend pas une révolution 4 finish lab en 19 à essayer par hasard?  Très souriant
Journalisée
Vincent
Humber 630 oceanpro Evinrude G2 200HO
Renaud
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 1860


Renaud
Posteur à 27%


Firefox 124.0
Android
« Répondre #2 le: 05 Octobre 2015 10:55:24 »
Salut,

C'est parti pour la radiation.

La 19 finish lab est montée mais je n'ai pas eu le temps de l'essayer. La 19 4 pales "standard" essayée n'était pas satisfaisante.

Renaud.
Journalisée
Flyer 8.8 Sundeck - Carnon
MERRY FISHER 755
Membre Héroïque
*
Hors ligne Hors ligne

Messages: 7416


Philippe Merry Fisher 755 La Rochelle
Posteur à 32%


Chrome 124.0.0.0
Win 64

WWW
« Répondre #3 le: 05 Octobre 2015 11:26:50 »
Bonjour,
Visiblement les douanes n'exigent plus un acte de francisation même lorsque le bateau est en leasing (la plupart d'ailleurs).
Sur le mien c'est une carte de circulation.
Il y a d'inscrit deux propriétaires (l'organisme de leasing à 50% et moi aussi à 50%).
Journalisée
Terre et mer, les éléments de la réussite.

                                     
Phil06
CLUB DES DETENDUS DU PARE-BATTAGE
Membre Héroïque
*
En ligne En ligne

Messages: 6684


Posteur à 45%


Safari 0.8.2
Mac OS
« Répondre #4 le: 05 Octobre 2015 14:23:02 »
Bonjour
Si on fait , une remotorisation et que l'on veut conserver son acte de francisation , faire la declaration au douane suffit .
Si on ne veut pas le conservé , apres les douanes il faut remplir un dossier pour les affaires maritime .
Journalisée
Philippe
Sharky
Administrateur
Membre Héroïque
*
En ligne En ligne

Messages: 13904


Jean-Luc - Arradon (56)
Posteur à 47%


Chrome 124.0.0.0
Win 64

WWW
« Répondre #5 le: 05 Octobre 2015 15:07:40 »
En 2010 quand j'ai racheté le bateau à la fin de LOA, je suis passé aux douanes à Lorient pour faire la mutation de propriété sur l'acte de francisation.  Comme le bateau faisait moins de 7 m, j'ai du remplir la demande de radiation du pavillon français et ils m'ont fourni ensuite un document pour obtenir une carte de circulation auprès des affaires maritimes.

Pas eu vraiment le choix !
Journalisée
Antarès 9 OB - Suzuki  2 x DF 200 APX

Cap sur l'étrave, y a de l'eau jusqu'au fond, l'arrière suit l'avant !!!

Sites WEB : ALMACO - Facebook - Ma page perso : Mes contributions à  VCF ...
Pages: [1]   Haut de page
  Imprimer  
 
Aller à:  

Propulsé par MySQL Propulsé par PHP Ce forum protège les données personnelles en interdisant le référencement et la diffusion de ceux-ci. Ce forum protège les droits d'auteur en permettant àé tout moment àé un membre de signaler un contenu illicite auprès de l'hébergeur de fichier. Ce forum requiert d'avoir l'age minimum de 18 ans  XHTML 1.0 Transitionnel valide ! CSS valide !
Page générée en 0.061 secondes avec 27 requêtes. Google a visité dernièrement cette page 14 Décembre 2023 11:33:03
Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit
Basé sur: SMF © Simple Machines LLC
   copyright Veradoclubfrance   Cnil: FORUM DISPENSE DE DECLARATION CNIL      
PR:0 PageRank #0 Plus haut que 10
   		Créer son Forum ~ Abus ~ © smfgratuit